Le présent site internet, accessible à l'adresse https://lesateliersrhizomes.fr/, est édité par Océane Boisson.

Nom / Dénomination : Les Ateliers Rhizomes
SIRET : à venir
Code APE : à venir
Adresse : 14 rue René Vaisse, 31400 Toulouse
Email : lesateliersrhizomes@gmail.com
Téléphone : 06 67 68 42 56

Ci-après dénommée « l'Éditrice ».

La directrice de la publication du site est Océane Boisson.

Le site est hébergé par : à venir (nom, adresse et email de l'hébergeur).

Le site lesateliersrhizomes.fr a pour objet de présenter l'activité de Les Ateliers Rhizomes, micro-entreprise proposant des ateliers collectifs de compétences psychosociales (CPS) à destination des jeunes adultes en situation d'insertion.

Le site permet notamment de présenter la démarche, la pédagogie et le contenu des ateliers proposés, de mettre à disposition des informations pratiques à l'attention des structures partenaires (structures d'accompagnement et d'hébergement d'insertion, et autres acteurs de l'action sociale), et de faciliter la prise de contact avec l'Éditeur.

Les informations diffusées sur le site sont fournies à titre informatif et ne constituent pas un engagement contractuel de la part de l'Éditeur. Les informations présentées sur le site ont vocation à présenter les services proposés et ne constituent pas, sauf indication contraire, un avis juridique, médical, psychologique ou financier.

L'accès au site est en principe possible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, sous réserve des interruptions nécessaires à sa maintenance, de difficultés techniques ou de tout autre événement indépendant de la volonté de l'Éditeur. L'Éditeur ne peut garantir une disponibilité permanente du site, ni l'absence d'erreurs, de dysfonctionnements ou d'interruptions. L'Éditeur se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre tout ou partie du site, sans préavis, notamment pour des raisons de maintenance ou de mise à jour.

L'ensemble des éléments présents sur le site, notamment les textes, photographies, illustrations, graphismes, logos, éléments visuels, structure et mise en page, sont protégés par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle, lorsqu'ils sont protégés par ces dispositions.

Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété exclusive de l'Éditeur ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, distribution ou exploitation, totale ou partielle, de tout ou partie du site ou de ses éléments, sans autorisation préalable et écrite de l'Éditeur, est susceptible de constituer une contrefaçon.

L'Éditeur s'efforce de fournir sur le site des informations aussi précises et actualisées que possible. Toutefois, l'Éditeur ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions, inexactitudes ou informations devenues obsolètes, ni des conséquences pouvant résulter de l'utilisation des informations présentées sur le site.

Les informations publiées sur le site sont fournies à titre général et informatif. Elles ne remplacent pas, lorsque cela est nécessaire, l'intervention ou les conseils d'un professionnel qualifié.

L'Éditeur ne saurait également être tenu responsable des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l'accès au site ou de son utilisation, dans les limites prévues par la réglementation applicable.

Le site peut contenir des liens hypertextes vers des sites internet ou ressources externes. L'Éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et ne peut être tenu responsable de leur contenu, de leur disponibilité, de leurs pratiques ou de leurs politiques de confidentialité.

La création d'un lien hypertexte vers le présent site est soumise à l'accord préalable de l'Éditeur lorsqu'elle est susceptible de porter atteinte à l'image, à l'identité ou aux intérêts de celui-ci.

Dans le cadre de l'utilisation du site, certaines données personnelles peuvent être collectées lorsque l'utilisateur choisit notamment de contacter l'Éditeur.

Les données collectées sont utilisées uniquement pour les finalités correspondant à leur collecte, notamment pour répondre aux demandes adressées à l'Éditeur et assurer le suivi des échanges.

L'Éditeur s'engage à traiter les données personnelles conformément à la réglementation applicable, notamment au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

Les personnes concernées disposent, dans les conditions prévues par la réglementation, de droits d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation du traitement, d'opposition et, lorsque cela est applicable, de portabilité de leurs données.

Pour exercer ces droits ou pour toute question relative au traitement des données personnelles, vous pouvez contacter : lesateliersrhizomes@gmail.com

Lorsque cela est applicable, toute personne concernée dispose également du droit d'introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL).

Le site peut utiliser des cookies ou technologies similaires afin d'assurer son fonctionnement, de mémoriser les préférences de consentement et, le cas échéant, de mesurer l'audience ou de permettre certaines fonctionnalités.

Lors de sa première visite, l'utilisateur peut être invité à paramétrer ses préférences concernant les cookies, conformément à la réglementation applicable. L'utilisateur peut modifier ou retirer son consentement à tout moment depuis le module de gestion des cookies disponible sur le site.

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les parties s'efforceront de rechercher préalablement une solution amiable.

Pour les litiges avec un professionnel, et sous réserve des dispositions légales impératives applicables, compétence est attribuée aux juridictions relevant du Tribunal judiciaire de Toulouse.

Lorsque le client ou l'utilisateur est un consommateur, les règles légales de compétence territoriale qui lui sont applicables demeurent pleinement applicables.

Pour toute question concernant le site, les services présentés ou les présentes mentions légales, vous pouvez contacter :
Océane Boisson
Email : lesateliersrhizomes@gmail.com
Téléphone : 06 67 68 42 56